Votre identité de marque repose sur trois piliers : le nom, le logo et le slogan. Chacun joue un rôle distinct dans la reconnaissance et la différenciation de votre entreprise. Mais en matière de propriété intellectuelle, ces trois éléments nécessitent des stratégies de protection différentes. Ce guide vous montre comment les protéger efficacement, ensemble ou séparément, selon votre budget et vos priorités.
Les 3 piliers de votre identité : ce que protège chaque dépôt
| Élément | Type de marque | Ce qui est protégé | Exemple |
|---|---|---|---|
| Nom | Verbale | Le texte, quelle que soit la police ou couleur | « Marquo » |
| Logo | Figurative | Le visuel pur, sans texte | Icône Marquo |
| Slogan | Verbale | La phrase, quelle que soit la présentation | « Votre marque, protégée » |
| Nom + Logo | Semi-figurative | La combinaison spécifique déposée uniquement | Logo Marquo avec texte intégré |
Pourquoi séparer les dépôts ?
Le dépôt séparé offre une protection indépendante pour chaque élément. C'est crucial car les atteintes portent rarement sur les trois éléments simultanément. Un concurrent peut copier votre nom sans votre logo, ou s'inspirer de votre logo sans reprendre votre nom. Avec des dépôts séparés, chaque élément est protégé de manière autonome.
- Flexibilité de défense — Vous pouvez agir même si l'atteinte ne porte que sur un seul élément
- Évolution indépendante — Vous pouvez redesigner votre logo sans affecter la protection de votre nom
- Preuve simplifiée — En cas de contrefaçon, la comparaison est directe (signe vs signe)
- Protection renforcée — Chaque élément bénéficie de son propre monopole complet
Si votre budget ne permet pas 3 dépôts, la combinaison marque verbale (nom) + marque semi-figurative (logo+nom) offre un bon rapport protection/prix. Le slogan peut être ajouté ultérieurement quand le budget le permet.
Stratégie de dépôt par budget
| Budget | Stratégie | Dépôts | Taxes INPI (1 classe) |
|---|---|---|---|
| Essentiel | Nom seul | 1 marque verbale | 190€ |
| Recommandé | Nom + Logo | 1 verbale + 1 figurative | 380€ |
| Optimal | Nom + Logo + Slogan | 1 verbale + 1 figurative + 1 verbale | 570€ |
| Compromis | Nom + Semi-figurative | 1 verbale + 1 semi-figurative | 380€ |
Comment déposer le nom (marque verbale)
Le nom est l'élément prioritaire. Il est déposé comme marque verbale en caractères standard (pas de police, pas de couleur, pas de mise en forme). Cette neutralité est un atout : la protection couvre le nom quelle que soit la typographie utilisée. Si quelqu'un utilise votre nom dans une autre police, vous êtes protégé.
- ✓Distinctivité vérifiée — Le nom n'est ni descriptif, ni générique
- ✓Disponibilité confirmée — Recherche d'antériorité complète effectuée
- ✓Saisie en caractères standard — Pas de majuscules stylisées, pas de mise en forme
- ✓Classes pertinentes sélectionnées — Mêmes classes pour tous les dépôts
Comment déposer le logo (marque figurative)
Le logo est déposé comme marque figurative (visuel seul) ou semi-figurative (visuel + texte). Pour une protection optimale, déposez le visuel sans texte en marque figurative. Le format doit être JPEG ou PNG, max 2 Mo, résolution 300 dpi minimum. Conseil : déposez en noir et blanc pour une protection plus large (couvre toutes les déclinaisons couleur).
« Le dépôt en noir et blanc est un choix stratégique souvent sous-estimé. Il offre une protection plus large car la marque couvre le logo quelle que soit la couleur utilisée. Un dépôt en couleurs limite la protection à la palette exacte déposée. »Équipe MarquoConseil en stratégie de marque
Comment déposer le slogan (marque verbale)
Le slogan se dépose comme marque verbale, exactement comme un nom. La difficulté principale réside dans la distinctivité. L'INPI refuse systématiquement les slogans descriptifs (« Livraison rapide »), laudatifs (« Le meilleur choix ») ou banals (« Au service de nos clients »). Un bon slogan déposable est suggestif, évocateur ou métaphorique.
| Slogan | Distinctivité | Verdict INPI probable |
|---|---|---|
| « Just Do It » | Arbitraire / suggestif | ✅ Accepté |
| « Think Different » | Suggestif / évocateur | ✅ Accepté |
| « Qualité et service » | Descriptif / laudatif | ❌ Refusé |
| « Livraison en 24h » | Descriptif / informatif | ❌ Refusé |
| « Parce que vous le valez bien » | Suggestif / original | ✅ Accepté |
| « Prix bas garantis » | Descriptif / laudatif | ❌ Refusé |
Calendrier et ordre de dépôt recommandé
Vous n'êtes pas obligé de tout déposer le même jour. L'ordre optimal est dicté par le risque : l'élément le plus exposé au copycat doit être déposé en premier. Voici le calendrier recommandé :
- Semaine 1-2 : Recherche d'antériorité — Pour les trois éléments simultanément (nom, logo, slogan)
- Semaine 3 : Dépôt du nom — Marque verbale, priorité absolue. C'est l'élément le plus imité.
- Semaine 3-4 : Dépôt du logo — Marque figurative, dès que le fichier est finalisé.
- Semaine 4+ : Dépôt du slogan — Marque verbale, si le slogan est suffisamment distinctif.
Calculateur de budget triple dépôt
Taxes INPI par dépôt :
- 1 classe : 190€ × 3 dépôts = 570€
- 2 classes : 230€ × 3 dépôts = 690€
- 3 classes : 270€ × 3 dépôts = 810€
Avec accompagnement Marquo :
- Standard (79€ HT) : 570€ + 237€ HT = 807€ HT (3 dépôts, 1 classe)
- Pro (109€ HT) : 570€ + 327€ HT = 897€ HT (3 dépôts, 1 classe, recherche incluse)
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